Avertissement Légal : Conditions Générales d’Utilisation du Site Web Novesthetica
Données d’Identification
Le présent avis légal comprend les conditions générales qui régissent l’accès et l’utilisation du site web http://www.novesthetica.com (ci-après, le Site Web), dont la propriété appartient à Novesthetica (ci-après, Novesthetica), dont le siège social et l’adresse fiscale sont situés à Beşyol Mahallesi, Akasya Sokak 34295, 2. Kat Küçükçekmece / Istanbul, Turquie, ainsi qu’une adresse e-mail générale info@novesthetica.com.
Accès et Utilisation du Site Web
L’accès et l’utilisation du Site Web impliquent l’acceptation expresse et entière de ces Conditions Générales dans la version publiée au moment où l’utilisateur y accède, sans préjudice des conditions particulières qui peuvent s’appliquer à certains services spécifiques du Site Web.
Novesthetica peut modifier ces Conditions Générales à tout moment, en reflétant leur contenu dans cette section du Site Web.
Les utilisateurs accèdent au Site Web librement et gratuitement, bien que Novesthetica se réserve le droit de limiter l’accès à certains contenus ou services, nécessitant une inscription préalable de leurs données.
En utilisant le Site Web, l’utilisateur s’engage à ne pas adopter de comportement pouvant nuire à l’image, aux intérêts et aux droits de Novesthetica ou de tiers, ou pouvant endommager, surcharger, diminuer ou empêcher l’utilisation normale de ce site.
L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des contenus et services (tels que les services de chat, forums de discussion ou groupes de nouvelles) que Novesthetica offre via le Site Web et, à titre d’exemple mais non limitatif, à ne pas les utiliser pour (i) diffuser des contenus ou des propagandes de nature raciste, xénophobe, pornographique, en soutien au terrorisme ou une attaque aux droits de l’homme, ou en général des contenus susceptibles d’offenser les sensibilités des personnes ; (ii) causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de Novesthetica, de ses fournisseurs ou de tiers ; (iii) tenter d’accéder aux comptes de messagerie d’autres utilisateurs et, le cas échéant, les utiliser et modifier ou manipuler leurs messages.
Novesthetica se réserve le droit de retirer tous les commentaires et contributions qui enfreignent le respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui attaquent la jeunesse ou l’enfance, l’ordre ou la sécurité publique, ou qui, à leur avis, ne sont pas appropriés pour la publication.
Novesthetica se réserve le droit d’interrompre l’accès au Site Web à tout moment et sans préavis, que ce soit pour des raisons techniques, de sécurité, de contrôle, de maintenance, en raison de pannes de courant, ou pour toute autre raison. Cette interruption peut être temporaire ou permanente, auquel cas cette circonstance sera communiquée aux utilisateurs, qui pourront subir la perte, le cas échéant, des informations stockées dans les différents services, sans donner lieu à aucune compensation.
Contenus
Les contenus du Site Web sont mis à disposition de l’utilisateur par Novesthetica avec des informations provenant de ses propres sources et de tiers.
Novesthetica se réserve le droit de modifier à tout moment la présentation, la configuration et la localisation du Site Web, ainsi que les contenus, services et conditions nécessaires à leur utilisation lorsqu’elle le juge approprié ou dans le but de s’adapter aux changements législatifs et technologiques. Ces modifications seront valables dès leur publication sur le Site Web.
Droits de Propriété Industrielle et Intellectuelle
Novesthetica détient la propriété du Site Web. Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle de ce portail Internet sont légalement réservés, donc l’accès à celui-ci ou son utilisation par l’utilisateur ne doivent en aucun cas être considérés comme la concession d’une licence d’utilisation ou d’un droit sur tout actif.
Les utilisateurs du Site Web ne peuvent faire qu’un usage personnel et privé de ses contenus. L’utilisation du Site Web ou de l’un de ses éléments à des fins commerciales ou illicites est absolument interdite.
Aucun acte de reproduction, de modification, de distribution ou de communication publique du Site Web ne peut être effectué sans le consentement écrit préalable de Novesthetica. La reproduction des contenus du Site Web est interdite, sauf si elle est légalement permise et que la source est citée ou, à défaut, que l’opposé est autorisé par écrit. Dans les cas où l’autorisation écrite préalable nécessaire est produite, ladite autorisation remplacera l’interdiction générale mentionnée ci-dessus et mentionnera clairement les restrictions d’utilisation possibles.
L’utilisateur doit s’abstenir de supprimer, altérer, contourner ou manipuler tout dispositif de protection ou système de sécurité qui aurait été installé sur les pages de Novesthetica.
Novesthetica n’assumera aucune responsabilité dérivée de l’utilisation par des tiers des contenus du Site Web et peut exercer toutes les actions civiles ou pénales qui lui correspondent en cas de violation de ces droits par l’utilisateur.
Hyperliens et Sites Liés
a) Hyperliens
L’utilisateur et, en général, toute personne physique ou morale qui entend établir un hyperlien ou dispositif de lien technique à partir de son propre site web vers le Site Web doit obtenir une autorisation écrite préalable de Novesthetica.
L’établissement de l’hyperlien n’implique en aucun cas l’existence de relations entre Novesthetica et le propriétaire du site ou de la page web sur laquelle l’hyperlien est établi, ni l’acceptation ou l’approbation par Novesthetica de ses contenus ou services.
En tout cas, Novesthetica se réserve le droit d’interdire ou de désactiver tout hyperlien vers le Site Web à tout moment, notamment en cas d’illégalité de l’activité ou du contenu du site web dans lequel l’hyperlien est inclus.
b) Sites Liés
Le Site Web met à la disposition de l’utilisateur, uniquement pour la recherche et l’accès, les informations, contenus et services disponibles sur Internet, des hyperliens ou dispositifs de lien technique, qui permettent à l’utilisateur d’accéder à des sites ou portails Internet appartenant à ou gérés par des tiers.
Novesthetica n’offre ni ne commercialise, par elle-même ou par l’intermédiaire de tiers, les informations, contenus et services disponibles sur les sites liés, ni n’approuve, supervise ou contrôle de quelque manière que ce soit les contenus et services ou tout matériel de toute nature existant sur ceux-ci, l’utilisateur assumant exclusivement toute responsabilité pour la navigation à travers eux. De même, Novesthetica ne garantit pas l’absence de virus ou d’autres éléments dans les sites liés qui peuvent causer des altérations dans le système informatique (matériel et logiciel), dans les documents ou fichiers de l’utilisateur, excluant toute responsabilité pour les dommages de toute nature causés à l’utilisateur pour cette raison.
Exclusion de Responsabilité
Novesthetica adopte des mesures de sécurité raisonnablement appropriées pour détecter l’existence de virus. Cependant, Novesthetica ne peut garantir l’invulnérabilité absolue de ses systèmes de sécurité, excluant ainsi tout type de responsabilité pour les dommages de toute nature qui peuvent être dus à la présence de virus ou d’autres éléments pouvant causer des altérations dans le système informatique (logiciels et matériels), documents électroniques et fichiers de l’utilisateur ou de tout tiers.
Novesthetica n’est pas responsable des éventuelles défaillances pouvant survenir dans les communications et ne garantit pas la disponibilité et la continuité du fonctionnement de son site web, ni l’absence éventuelle d’interruptions ou d’erreurs dans l’accès au site web ou à son contenu.
En tout cas, Novesthetica ne sera pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs via des forums, chats ou autres outils de participation.
Novesthetica
Beşyol Mahallesi, Akasya Sokak 34295, 2. Kat Küçükçekmece / Istanbul, Turquie